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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT
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ACCROPODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCROPODE
ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1514871
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2029

Présentation de la marque ACCROPODE

Déposée le 16 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCROPODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT domicilié(e) 6 rue de Lorraine - 38130 - ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 646 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OOLITH AVOCATS, domicilié(e) 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.

La marque ACCROPODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACCROPODE arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BLOCOIN , PORT REVEL , POSIBLOC , ECOPODE


ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue de Lorraine - 38130 - ECHIROLLES - France - SIREN 503646572


OOLITH AVOCATS, - 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France


Inscription le 2 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°162511 - Publication au BOPI 1993-09-02

Renouvellement sans limitation n°2135432 - Publication au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390441 - Publication au BOPI 2008-11-25

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394662 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 22 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270937 - Publication au BOPI 1999-01-22

Inscription le 22 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270938 - Publication au BOPI 1999-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 27 août 2012 - Changement de dénomination n°582811 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Inscription le 27 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582810 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693792 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25

Inscription le 3 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794176 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03

Inscription le 26 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799201 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

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